Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 – Généralités et champ d'application

1. Les présentes conditions de vente font partie intégrante de tout contrat de livraison, de tout accord et de toute offre. Au plus tard, elle sont considérées comme acceptées au moment où la commande est passée ou la livraison et réceptionnée.
2. Dans les présentes conditions de vente, on entend par le terme particulier des personnes physiques avec lesquelles nous établissons une relation commerciale, sans qu'une activité professionnelle commerciale où libérale puisse être associée aux dites personnes.
   Dans les présentes conditions de vente, on entend par le terme entreprise des personnes physiques ou morales ou bien des sociétés de personnes ayant la capacité juridique avec lesquelles nous établissons une relation commerciale est établie, les dites personnes ou sociétés agissant à titre d'une activité professionnelle commerciale où libérale.
   Dans les présentes conditions de vente, on entend par le terme clients et des particuliers et des entreprises.
3. Nous refusons expressément les conditions d'achat ou de commande ainsi que les conditions générales de vente quelles qu'elles soient qui seraient contraires ou complémentaires à nos conditions de vente et de livraison ; même si nous prenons conscience desdites autres conditions, celles-ci ne feront pas partie du contrat, à moins que nous ne consentions expressément et par écrit à leur application.

Article 2 – Conclusion d'un contrat

1. Toutes nos offres sont sans engagement et sous réserve de disponibilité.
2. En passant commande, le client déclare de manière ferme vouloir acheter la marchandise commandée.
   Dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la commande par nos services, nous avons le droit d'accepter la proposition de contrat correspondant à cette commande. L'acceptation peut être effectuée par écrit ou en livrant la marchandise au client.
3. Si le particulier commande la marchandise par un moyen de communication électronique, nous allons accuser réception de la commande dans les meilleurs délais. L'accusé de réception n'équivaut pas à une acceptation ferme de la commande. L'accuse de réception peut être expédié ensemble avec une déclaration d'acceptation.
4. Le contrat est conclu sous réserve d'un approvisionnement correct et conforme aux délais par nos fournisseurs. Cette disposition s'applique uniquement si nous ne sommes pas responsables de la non-livraison, notamment dans le cas d'une coïncidence avec un contrat de réapprovisionnement avec notre fournisseur.
   Le client est informé dans les meilleurs délais de la non-disponibilité de la prestation, si une contre-prestation a déjà été faite, celle-ci sera remboursée dans les meilleurs délais.
5. Si le particulier commande la marchandise par un moyen de communication électronique, nous enregistrons le texte du contrat et, sur demande du client, nous lui envoyons ce texte par courrier électronique, les présentes CGV étant jointes à l'envoi.

Article 3 – Tarifs et modes de paiement

1. Tous les tarifs s'appliquent depuis le lieu de vente et comprennent ni l'emballage ni le transport. Tous les tarifs sont hors taxes et affichés en euro. Au moment de la parution de la nouvelle édition de notre manuel, les anciens tarifs ne sont plus en vigueur.
2. Pour les moyens de paiement étrangers, l'unité monétaire correspondante sera convertie en euro selon le cours de change officiel fixé par la Deutsche Bundesbank le jour de l'émission de la facture, à moins que la facture ne soit établie dans cette unité monétaire.
3. Si les plantes sont choisies sur place dans notre établissement, les prix catalogues ne s'appliquent pas.
4. Nous nous réservons le droit de donner suite à une commande en envoyant la marchandise contre remboursement.
5. Lorsque le client passe commande en se servant d'un moyen de communication à distance, aucuns frais supplémentaires ne lui seront facturés.
6. Après réception de la marchandise, le client s'engage à régler le prix d'achat dans un délai de 30 jours à compter de la date de la facture. Ledit délai arrivé à échéance, le client se trouve en retard de paiement. Durant le retard, des intérêts à hauteur du taux directeur plus 5% seront appliqués au montant qu'un particulier nous doit.
   Durant le retard, des intérêts à hauteur du taux directeur plus 8% seront appliqués au montant qu'une entreprise nous doit. Vis-à-vis de l'entreprise, nous nous réservons le droit d'apporter la preuve d'un préjudice plus important occasionné par le retard et de réclamer ledit préjudice.
7. Un particulier peut faire valoir un droit de compensation uniquement à condition que ses contre-revendications envers nous aient été confirmées par acte judiciaire ou que nous les ayons reconnues. Il n'est possible de faire valoir un droit de rétention que pour des motifs liés à la même livraison.
   En cas de recours à la jurisprudence commerciale, nos clients-entreprises ne peuvent en aucun cas faire valoir l'exception d'inexécution ni le droit de rétention.
8. Les chèques et lettres de change ne sont acceptés que tenant lieu d'exécution et sous réserve d'encaissement. Les frais et coûts engendrés par ce type de transaction sont à la charge de l'acheteur.
9. Si la situation financière de nos clients se dégrade sensiblement, nous avons le droit de soumettre l'exécution de la prestation contractuelle à la condition d'une avance du paiement convenu ou d'un dépôt de sécurité correspondant. Si un délai supplémentaire approprié arrive à échéance sans que le client ait réagi, nous avons le droit de résilier le contrat et de demander des dommages-intérêts.

Article 4 – Transfert de risques, expédition et emballage

1. Si l'acheteur est une entreprise, le risque d'une perte ou dégradation accidentelle de la marchandise lui est transféré au moment de la remise en main propre ou, dans le cas d'une expédition, au moment de la remise de la marchandise au transporteur, au responsable de fret ou à une autre personne ou institution désignée pour effecteur l'expédition.
2. Si l'acheteur est un particulier, le risque d'une perte ou dégradation accidentelle de la marchandise vendue lui est transféré au moment de la remise en main propre de la marchandise, même dans le cas d'une expédition.
3. Même si l'acheteur ne se présente pas au moment convenu de la remise en main propre, le risque lui est transféré.
4. Dans le cas d'un achat complémentaire de notre part, il incombe au vendeur d'effecteur l'emballage correctement et soigneusement. Dans le cas d'un transport routier, la charge doit être couverte. Chaque article d'une livraison doit être clairement identifié.
5. Une assurance de transport n'est contractée que sur demande expresse de nos clients qui en assumeront les frais.
6. Les emballages jetables sont facturés à prix coûtant. Les emballages réutilisables (par exemple, les boîtes grillagées, les palettes de pépinière) restent notre propriété et nos clients doivent nous les rendre à leurs propres frais.
7. Des frais d'emballage, de transport et de camionnage peuvent être facturés ultérieurement.
8. Une livraison en camion n'est possible que par des routes ouvertes à la circulation générale.

Article 5 – Obligation de livraison

1. Dans le cas d'aléas météorologiques comme, par exemple, la sécheresse, le gel ou la grêle ou en cas d'autres circonstances imprévisibles et ne relevant pas de notre responsabilité comme, par exemple, les épidémies, la grève, le lock-out, les interruptions de service de toutes sortes, la guerre, les événement apparentés à la guerre, les changements d'unité monétaire ou les intervention des autorités, le délai de livraison est prolongé de la durée de l'empêchement. Si les circonstances précitées rendent la livraison impossible, nous sommes dégagés de l'obligation de livraison. Dans les cas précités, le client ne peut réclamer des dommages-intérêts.
2. Les rendez-vous de livraison nous engagent uniquement s'ils ont fait objet d'une confirmation écrite.
3. Nous nous réservons expressément le droit d'effectuer des livraisons partielles.
4. Le non-respect de nos conditions de paiement par rapport à d'autres livraisons nous dégage de l'obligation du contrat de vente. Le contrat ne peut être résilié sans notre accord. Si cet accord ne peut être donné, nous avons le droit de réclamer des dommages-intérêts compensatoires. Sans aucun besoin d'en apporter la preuve, ledit dédommagement s'élève au moins à 30% du montant de la facture. Il est possible de faire valoir de plus importants dommages, à condition d'en apporter la preuve.

Article 6 – Mesures et modèles

1. Toutes nos indications de mesures sont approximatives. Des variations de plus ou moins 10% sont à considérer comme normales.
2. Les modèles correspondent aux caractéristiques moyennes de la plante. Toutes les plantes ne sont pas forcément semblables au modèle.

Article 7 – Réserve de propriété

1. Dans le cas d'un contrat conclu avec un particulier, la marchandise demeure notre propriété jusqu'au paiement intégral de son prix de vente.
   Dans le cas d'un contrat conclu avec une entreprise, la marchandise demeure notre propriété jusqu'au règlement intégral de toutes les créances d'une relation commerciale en cours, y compris les créances accessoires. La réserve de propriété reste intacte même si quelques unes de nos créances ont été intégrées dans une facture en cours et si le solde a été établi et reconnu.
2. Même si les plantes livrées sont, jusqu'à leur revente, mises en terre ou plantées par l'entreprise en tant qu'acheteur, que ce soit sur son propre terrain ou sur un autre, notre réserve de propriété demeure intacte. La marchandise soumise à la réserve de propriété doit être stockée, mise en terre ou plantée à l'écart d'autres plantes et elle doit être identifiée pour être reconnaissable comme la nôtre. Le client a l'obligation de traiter la marchandise soumise à la réserve de propriété gratuitement et avec soin. Ce traitement comprend notamment un stockage, une plantation, un apport d'engrais et une irrigation corrects.
3. Le client a l'obligation de nous tenir informé dans les meilleurs délais de toutes cession de la marchandise à un tiers, comme dans le cas d'une saisie, ainsi que de toute dégradation ou destruction de la marchandise, en fournissant le nom et l'adresse du créancier responsable de la saisie. Le client doit nous indiquer dans les meilleurs délais tout changement du propriétaire de la marchandise ainsi que le cas échéant son propre déménagement.
4. En cas de non–respect du contrat par le client, notamment en cas de retard de paiement ou de manquement à une obligation selon les paragraphes 2 et 3 des présentes dispositions, nous avons le droit de résilier le contrat et de réclamer la marchandise.
5. Dans le cadre des affaires courantes gérées dans les règles du métier, l'entreprise a le droit de revendre la marchandise. Ce faisant, l'acheteur nous cède les créances y compris toutes les créances accessoires et les soldes éventuels qui résultent de la revente. Nous acceptons la cession. Suite à la cession, l'entreprise est habilitée à recouvrer la créance. Nous nous réservons le droit de recouvrer la créance nous-mêmes, dès que l'entreprise n'honore pas correctement ses engagements financiers et accuse un retard de paiement.
6. Le traitement de la marchandise par l'entreprise est toujours effectué en notre nom et pour notre compte. Si la marchandise est mélangée à une autre marchandise qui ne nous appartient pas, nous devenons copropriétaire du mélange résultant, et cela dans une proportion qui correspond à valeur de la marchandise livrée par nos services.

Article 8 – Garantie

1. Nous ne garantissons pas l'enracinement des plantes. Si un client demande expressément une garantie d'enracinement, nous pouvons facturer cette prestation en sus. Une garantie d'enracinement s'étend sur une année à partir de la livraison et son application est soumise à la condition que le client ait traité l'espèce végétale d'une manière appropriée. Ce traitement comprend notamment un niveau de plantation, un apport d'engrais et une irrigation corrects. Des cas de force majeure, comme notamment la sécheresse, le gel, l'attaque de ravageurs et autres ne sont pas couverts par la garantie. La garantie d'enracinement n'est pas une garantie au sens juridique.
2. L'authenticité de la variété ne fait objet d'une garantie que sur demande expresse. Pour les arbres et arbustes fruitiers, l'authenticité de l'espèce et des porte-greffes demandés ne peut être garantie que jusqu'au terme de la cinquième année à compter du jour de livraison. Pour les espèces fruitières cultivées pour leurs baies ainsi que pour les rosiers et d'autres ligneux, la garantie ne peut être donnée que jusqu'au terme de la deuxième année à compter du jour de livraison. La garantie de l'authenticité de la variété ne couvre pas les générations suivantes. Pour les porte-greffes et les jeunes sujets, nous ne pouvons garantir l'authenticité des variétés livrées que jusqu'au terme de la première année à compter du jour de livraison.
3. Si l'acheteur est une entreprise, nous nous réservons de choix de réparer, au titre de la garantie, d'éventuels vices de la marchandise soit par amélioration ultérieure soit par remplacement.
4. Si l'acheteur est un particulier, le choix lui appartient si la réparation sera effectuée par amélioration ultérieure ou par remplacement. Cependant, nous avons le droit de refuser certaines formes de réparation si celles-ci engendraient des coûts excessifs et si une autre forme de réparation ne présente aucun inconvénient majeur pour le particulier.
5. Si la réparation des vices reste sans résultat acceptable, le client a en principe le droit de demander, à son choix, une réduction du prix à payer (diminution) ou une annulation du contrat (résiliation). Cependant, si la non-conformité au contrat n'est que de faible ampleur, notamment dans le cas de vices insignifiants, le client n'a pas le droit de résiliation.
6. Les entreprises doivent signaler d'éventuels vices apparents par écrit, et cela sous 8 jours à compter de la réception de la marchandise ; sinon il leur deviendra impossible de faire valoir la garantie. Pour le respect dudit délai, le cachet de la poste fait foi. L'entreprise supporte la charge de la preuve pour faire valoir la garantie, cela concerne notamment le vice même, le moment de sa constatation et le respect du délai pour sa signalisation.
   Les particuliers doivent nous signaler d'éventuels vices apparents par écrit, et cela dans un délai de deux mois à compter du moment où l'état non-conforme de la marchandise a été constaté. Pour le respect dudit délai, la réception de la note par nos services fait foi. Si le particulier manque à nous faire parvenir une telle note, la garantie expire deux mois après la constatation du vice. Le particulier supporte la charge de la preuve pour le moment de la constatation du vice. Si le particulier a été motivé à effectuer son achat par des informations incorrectes qu'il a relevées dans un prospectus, il en supporte la charge de la preuve.
   Si une plante vivante fait objet de l'achat, le particulier supporte la charge de la preuve que, le cas échéant, la morte de cette plante ou le fait qu'elle soit attaquée par des ravageurs ou sujette à d'autres maladies n'est pas imputable à un traitement incorrect après la remise de la plante au particulier.
7. Si le client, pour cause d'un vice de droit ou d'un vice que la marchandise présente suite à une réparation restée sans résultat, opte pour une résiliation le contrat, il ne peut prétendre à des dommages-intérêts supplémentaires pour ledit vice.
   Si, après une réparation sans résultat, le client opte pour des dommages-intérêts, la marchandise reste chez le client si cela ne lui occasionne pas de gêne particulière. Les dommages-intérêts sont limités à la différence entre le prix d'achat et la valeur de la marchandise présentant des vices. Cette disposition ne s'applique pas si nous avons occasionné le non-respect du contrat de manière dolosive.
8. Pour les entreprises, la garantie s'étend sur une année à compter de la livraison de la marchandise. Pour les particuliers, l'échéance arrive au terme de deux années à compter de la livraison de la marchandise. Cette disposition ne s'applique pas si client ne nous a pas signalé le vice dans les délais impartis (voir paragraphe 6 des présentes dispositions).
9. L'achat de variétés de rosiers qui sont brevetées ou protégées par le droit régissant les variétés végétales ainsi que l'achat de variétés dont le nom constitue une marque déposée, oblige les entreprises en tant qu'acheteur à revendre lesdites variétés uniquement avec les étiquettes originales avec lesquelles les plantes ont été livrées et à ne pas utiliser les rosiers achetés ou des parties desdits rosiers pour une multiplication et à ne jamais vendre de tels rosiers à l'étranger. Dans le cas d'une revente, les entreprises en tant qu'acheteur s'engagent à imposer ces mesures également à ses acheteurs.

Article 9 – Clauses limitatives de responsabilité

1. En cas de faute légère par rapport à nos obligations, notre responsabilité se limité au préjudice moyen et immédiat qui, selon la nature de la marchandise peut être considéré comme prévisible et typique. Cette disposition s'applique également si les fautes légères ont été commises par nos représentants légaux ou nos préposés. Vis-à-vis des entreprises, nous ne sommes pas responsables de fautes légères par rapport à des obligations contractuelles accessoires.
2. Les limitations de responsabilité précitées ne concernent pas les réclamations relevant de la responsabilité du fait des produits. En outre, les limitations de responsabilité ne s'appliquent pas dans le cas d'un préjudice atteignant le corps ou à la santé du client ou dans le cas du décès du client, à condition que lesdits cas nous soient imputables.
3. Pour les dommages-intérêts que le client réclame pour un vice, un délai de prescription d'une année à compter de la livraison de la marchandise s'applique. Cette disposition ne s'applique pas dans le cas d'une faute grave de notre part ni dans le cas d'un préjudice atteignant le corps ou à la santé du client ou dans le cas du décès du client, à condition que ces deux derniers cas nous soient imputables.

Article 10 – Droit de renonciation et de restitution

Contrat de vente à distance avec clause de renonciation

1. Le particulier a le droit de révoquer sa déclaration de volonté en vue de la conclusion du contrat dans un délai de deux semaines à compter à la réception de la marchandise, sauf s'il s'agit de plantes vivantes. La révocation peut rester sans motif et doit être déclarée par écrit ou par restitution de la marchandise au vendeur; pour le respect dudit délai, le cachet de la poste fait foi.
2. Si le particulier use de son droit de renonciation, il est obligé de restituer la marchandise. Dans le cas d'un recours au droit de renonciation, les frais de la restitution sont à la charge du particulier.
3. Si la marchandise a subit une dégradation par sa mise en service conforme à son usage, le particulier est redevable d'un dédommagement de la valeur correspondante. Le particulier a le droit de vérifier l'état de la marchandise avec prudence et soin. La perte de valeur résultant d'une mise en service allant au-delà d'une simple vérification et empêchant la vente de la marchandise en état "neuf" doit être compensée par le particulier.

Article 11 – Dispositions finales

1. Le contrat est régi par le droit de la République Fédérale d'Allemagne. Les dispositions de la CVIM des Nations Unies ne sont pas applicables.
2. Si le client est un commerçant, une personne morale de droit public ou s'il correspond à des fonds spéciaux de droit public, tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution du présent contrat sera de la compétence des tribunaux de notre siège social. Cette disposition s'applique également si le client n'est pas juridiquement domicilié en Allemagne ou si son domicile ou lieu de résidence habituel n'est pas connu au moment de l'assignation en justice.
3. Si certaines dispositions du contrat avec le client, y compris les présentes conditions générales de vente, étaient ou devenaient partiellement ou en totalité nulles, cela n'affecteraient pas la validité des autres dispositions. La disposition qui est partiellement ou en totalité nulle est à remplacer par une disposition dont l'effet économique soit le plus proche possible de celui de la disposition nulle.

Pflanzenhandel Lorenz von Ehren GmbH & Co. KG
Hamburg, Juin 2008